Règlement de Prévoyance

Règlement de Prévoyance

Le Règlement de prévoyance définit les prestations de la Fondation pour les personnes assurées en cas de retraite, de décès et d’invalidité. Il reprend les dispositions réglementaires générales de la Fondation ainsi que les informations concernant les plans de prévoyance et l’étendue des prestations du personnel.

C’est le Règlement de prévoyance qui régit la relation entre Aevum Fondation de Prévoyance et les destinataires des prestations, en particulier le droit aux prestations et le financement de la prévoyance.

Règlement de Prévoyance Aevum Fondation de Prévoyance